Yves Bléjean


De: Yves Bléjean
Commissaire général de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « droits individuels et études juridiques »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction « droits individuels et études juridiques »
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2023-08-30"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000047867003(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 202321/07/2023
De: Yves Bléjean
Commissaire général de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « droits individuels et des études juridiques »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction « droits individuels et études juridiques »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Bléjean (Yves, Marie)
commissaire général de 1re classe. Chevalier du 14 novembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-11-14"
JORFTEXT000046029060(source JORF)
promotion
10 Juillet 202210/07/2022
De: Yves BLÉJEAN
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2022-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000044501571(source JORF)
promotion
16 Décembre 202116/12/2021
De: Yves Bléjean
Commissaire général de 2e classe
chargé des fonctions de sous-directeur « droits individuels et études juridiques »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction « droits individuels et études juridiques »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043835660(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 202122/07/2021
De: Yves Bléjean
Commissaire général de 2e classe
chargé des fonctions de sous-directeur « droits individuels et études juridiques »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction « droits individuels et études juridiques »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043336069(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 202108/04/2021
De: Yves Bléjean
Commissaire général de 2e classe
chargé des fonctions de sous-directeur « droits individuels et études juridiques »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction « droits individuels et études juridiques »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042185211(source JORF)
délégation de signature
02 Août 202002/08/2020
De: Yves BLÉJEAN
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000039638695(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Yves Bléjean
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « droits individuels et études juridiques »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038821529(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201926/07/2019
De: Yves Bléjean
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « droits individuels et études juridiques »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038460867(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201911/05/2019
De: Bléjean (Yves, Marie)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 5 octobre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-10-05"
JORFTEXT000037548075(source JORF)
promotion
01 Novembre 201801/11/2018
De: Yves Bléjean
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « réglementation - études juridiques »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
»
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2018-10-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037444221(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201829/09/2018
De: Yves Bléjean
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau pilotage et synthèse
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
IV. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033471954(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 201625/11/2016
De: Yves Blejean
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau pilotage et synthèse
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
IV. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032097441(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201624/02/2016
De: Yves Blejean
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau pilotage et synthèse
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
E. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030516012(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 201524/04/2015
De: Bléjean (Yves, Marie)
commissaire en chef de 1re classe ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027626051(source JORF)
nomination
30 Juin 201330/06/2013
De: Bléjean (Yves, Marie)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Bléjean (Yves, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
JORFTEXT000019391063(source JORF)
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Bléjean (Yves, Marie)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Bléjean (Yves, Marie)
commissaire en chef de 2e classe ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000612581(source JORF)
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bléjean (Yves, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Bléjean (Yves, Marie)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Marine nationale
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Bléjean (Yves, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Bléjean (Yves, Marie)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Bléjean (Yves, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000535255(source JORF)
nomination
11 Octobre 199011/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.